Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.kanel.ch l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : KANEL – Route de Mon-Idée 115, 1253 Vandoeuvres, Suisse
Responsable publication : Axel Chappet – contact@kanel.ch
Charte graphique et Webdesign : Studio Polette – www.studio-polette.com
Webmaster : Alexandre – www.siteweb.com
Hébergeur : À compléter
Photos : Anne Sophie Photographie – www.annesophie-photographe.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.kanel.ch implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.kanel.ch sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par KANEL, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.kanel.ch est mis à jour régulièrement par Axel Chappet. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

L’utilisation du site www.kanel.ch implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.kanel.ch sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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4. Limitations contractuelles sur les données techniques

L’utilisation du site www.kanel.ch implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.kanel.ch sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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6. Limitations de responsabilité

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7. Gestion des données personnelles

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